La sécurité des marchandises acheminées en transport maritime est indispensable pour éviter tout risque de vol, de perte ou encore de dommages. C'est pourquoi les compagnies maritimes exigent la fermeture sécurisée des conteneurs avec des scellés de sécurité d'identification sous contrôle. Les plombs à sceller sont le dispositif de sécurité le plus utilisé pour leur résistance et leur capacité de traçabilité. Le scellé vous assure que le conteneur n'a pas été ouvert durant le transport grâce à son usage unique et à sa numérotation.
Les différentes règlementations en terme de sceller
Le type de sceller à utiliser peut varier en fonction du transporteur et du pays de destination du container. Il est possible que les compagnies maritimes ai ses propres règles même si généralement, elles diffèrent peu.
Votre cargaison peut passer plusieurs douanes et il est judicieux de vérifier les régulation des douanes concernant les scellés car elles peuvent varier entre les pays.
De manière général, les scellés sont soumis à une norme: la norme 17712.
Cet ensemble de réglementation définit les différents process qui unifient et classifient les scellés de sécurité installer sur les containeurs mécaniques de fret - c'est à dire les grand container empilés sur les cargos. Le respect de cette norme est la condition sine qua non de l'admission du scellé lors du transport maritime. La norme établit des modes opératoires pour la classification, l'acceptation et le retrait des scellés mécaniques des conteneurs. Les tests effectués classent les scellés dans 3 catégories selon leur force de résistance : S pour Sécurité, I pour Indicatif, H pour Haute sécurité. De plus, le processus de production des scellés doit être audité afin de voir que l'efficacité des produits n'est pas altérée.
MSC, Maersk Line, SMA-CGM, Evergreen, lignes maritimes reconnues à l'international, exigent que les scellés de conteneurs respectent le code international pour la sécurité des navires et des installations portuaires ainsi que les systèmes douaniers internationaux, qui est la norme ISO 17712.
Les exigences de la norme 17712
Selon la norme ISO 17712, les scellés sur les containeur internationaux doivent être uniques, infalsifiable et facile à examiner: les informations importantes doivent être lisibles à tout moment. L'usage unique est la caractéristique principale et immuable des scellés: ils sont posés une fois et sont automatiquement détruits lors de l'ouverture du fret. Le scellé a l'obligation de laisser une preuve en cas d'ouverture forcée et de respecter les seuils de résistances stipulés dans la norme.
Les scellés doivent aussi être conçus et fabriqués selon les caractéristiques anti-fraude. Le fournisseur doit fournir un certificat de conformité prouvant ce fait et que ses scellés de sécurité répondent aux exigences de la norme.
Les types de scellés acceptés par ISO 17712
Comme énoncé auparavant, il existe trois type de scellés:
- Les scellé indicatifs - de grade I: généralement en plastiques ou métalliques, ce type de scellés sont facile à ouvriraprès application. Typiquement, ils sont utilisés pour rapatrier des container vides, propres et disponible pour accueillir de la marchandise.
- Les scellés de sécurité- de grade S : ces scellés de niveau 2 sont déjà plus sécuritaires que les précédents. Ce type de scellé empêche une ouverture non-autorisé en laissant une preuve.
- Les scellés haute-sécurité - de grade H: ces scellés font partie des plus sécurisés. Construits à partir de matériaux très résistants et insécables manuellement, tel que les câbles métalliques, afin d'éviter l'intrusion. Il requiert un coupe-boulon ou un coupe-câble de qualité pour l'ôter. Ce type de sceller doivent être marqué d'un H.
Bien placer un plomb à sceller sur un conteneur
Un plomb à sceller ressemble à une pastille en plastique ou métal qui permet de joindre 2 bouts d'un fil perlé pour que celui-ci ferme et sécurise l'accès ou l'ouverture d'un conteneur.
Un plomb à scellé peut être mis sur l'une des tiges de serrure notamment sur celle de droite car cette porte s'ouvre en premier. La serrure de la porte gauche peut tout à fait accueillir un plomb à sceller surtout si la cargaison peut être retirée que par une seule porte. Le but étant de prouver que personne n'ai eu accès au contenu et qu'aucune chose n'a été introduite à l'insu.
Il est primordial que les récepteurs de la marchandise vérifient que le numéro de plomb indiqué sur les documents de transport soit identique au numéro de plomb mis sur le conteneur. Si ce numéro est différent, le destinataire doit immédiatement avertir la compagnie maritime pour qu'elle procède à une expertise du conteneur.
Pour compléter l'utilisation des plombs à sceller, les scellés type bouteille ou clou sont recommandés pour maximiser la sécurité. En acier carbone et polystyrène haute résistance, les scellés bouteille doivent être placés en bas des portes de conteneurs et ils empêchent l'ouverture des battants.